Mentions Légales

1. Informations Légales

Dénomination sociale : Pierre Dubois - Artisan Plombier

Forme juridique : Entreprise individuelle

Numéro SIRET : 987 654 XXX XXXXX

Code APE : 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

TVA Intracommunautaire : FR XX 987654XXX

Adresse du siège social : 123 Rue des Artisans, 57000 Metz, France

Téléphone : 03 87 XX XX XX

Email : pierre.dubois.plombier@gmail.com

2. Directeur de Publication

Responsable de la publication : Pierre Dubois

Qualité : Gérant et artisan plombier

Contact : pierre.dubois.plombier@gmail.com

3. Hébergement du Site

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Assurances et Qualifications

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :

• Compagnie : [Nom de l'assurance]
• Police N° : XXXX XXXX XXXX
• Couverture territoriale : France métropolitaine

Qualifications professionnelles :

• Qualification Qualibat : [Numéro si applicable]
• Certification RGE : [Numéro si applicable]
• Formation initiale : CAP/BEP Plomberie-Chauffage

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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6. Protection des Données Personnelles

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9. Droit Applicable et Juridiction

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Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Metz.